Un instant d’inattention et vous avez grillé un feu rouge. Parfois, on croit avoir le temps, mais la feu devient rouge plus vite que prévu. S’arrêter à un feu tricolore, qu’il soit fixe ou clignotant, est une obligation prévue par le Code de la route. Ne pas respecter cet arrêt expose à des sanctions.
Passer un feu rouge sans s’arrêter, volontairement ou par inattention, peut coûter bien plus qu’un simple retrait de points. Entre l’amende feu rouge, le risque de suspension du permis et l’impact sur l’assurance auto, cette infraction a des conséquences que beaucoup sous-estiment. Pourtant, il existe des solutions pour limiter les pertes et, dans certains cas, contester la contravention. Mieux vaut connaître les règles et les recours possibles pour éviter des sanctions plus lourdes et préserver son permis de conduire.
Sanctions légales en cas de non-respect d’un feu rouge
| Infraction | Sanction | Retrait de points | Autres conséquences |
|---|---|---|---|
| Franchissement d’un feu rouge | Amende de 135 € (minorée à 90 € si paiement rapide, majorée à 375 € après 45 jours) | retrait de 4 points sur le permis de conduire | |
| Passage à un feu orange | Amende de 35 € | pas de perte de point | |
| Franchissement d’un feu rouge avec infraction connexe (excès de vitesse, alcoolémie, défaut d’assurance…) | Sanctions cumulées selon l’infraction additionnelle | cumul des points jusqu’à 8 maximum | Suspension du permis pouvant aller jusqu’à 3 ans |
Brûler un feu rouge est une infraction au Code de la route qui entraîne une amende feu rouge de 135 €. En plus de l’amende, un retrait de 4 points est automatiquement appliqué sur le permis de conduire.
Quelle sanction pour un feu orange grillé ? Il est utile de le rappeler : l’arrêt au feu orange (ou jaune) est aussi obligatoire. Le passage à l’orange est verbalisable, surtout si on vous un agent sur place vous voit accélérer au lieu de ralentir. L’amende correspond à une classe 2 de 35 €, mais n’entraine pas de retrait de points, sauf en cas de danger immédiat.
Dans certains cas, un franchissement de feu rouge peut entraîner des conséquences plus graves, notamment une suspension du permis de conduire lorsque l’infraction est associée à notamment l’usage d’un téléphone tenu en main, excès de vitesse, alcoolémie positive, etc.
Flashé ou interpellé : comment réagir face à la verbalisation ?
Les radars de feu rouge sont conçus pour détecter le franchissement du feu tricolore grâce à un capteur. Lorsque les roues du véhicule dépassent la ligne alors que le feu est passé au rouge, le système capture deux clichés pour prouver l’infraction.
Combien de temps pour recevoir la contravention ? En moyenne, le titulaire de la carte grise du véhicule reçoit l’amende feu rouge radar dans un délai de 10 à 15 jours.
Si vous pensez avoir été verbalisé et que vous n’avez rien reçu, sachez que si l’amende n’est pas envoyée dans un délai d’un an, l’infraction est prescrite et ne peut plus être poursuivie.
En cas d’interpellation par un agent, la situation peut être plus complexe. L’officier de police judiciaire ou l’agent de la circulation peut relever d’autres infractions, comme l’usage du téléphone au volant, le non-port de la ceinture de sécurité ou un défaut de contrôle technique. Si l’automobiliste conteste verbalement sur place, cela ne suspend pas la verbalisation.
Un refus d’obtempérer, une attitude agressive ou une contestation inappropriée peuvent aggraver la sanction, notamment si l’automobiliste met en danger les forces de l’ordre. Dans certains cas, cela peut conduire à une garde à vue et à des poursuites pénales.
Contester une amende pour feu rouge grillé : quelles solutions ?
Une contravention feu rouge peut être contestée dans un délai de 45 jours auprès de l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI). Plusieurs motifs peuvent être invoqués pour obtenir une annulation de l’amende :
- Véhicule prêté : si un tiers conduisait le véhicule, il est possible de désigner le véritable conducteur en remplissant un formulaire de désignation reçu par courrier ou disponible sur le site de l’ANTAI.
- Urgence médicale : si le passage au feu rouge était justifié par une situation exceptionnelle (ex. transport d’une personne en détresse), une preuve doit être apportée.
- Dysfonctionnement du feu tricolore : un feu rouge défectueux peut entraîner une annulation de l’amende si des témoignages ou des images prouvent son mauvais fonctionnement.
- Preuve insuffisante : si l’image du radar feu rouge est floue ou que l’immatriculation du véhicule est illisible, la contravention peut être contestée.
En cas de refus de l’ANTAI, un recours peut être formulé sur la requête en exonération accompagnant d’avis de contravention. Si la contestation est toujours rejetée, l’affaire peut être portée devant le tribunal de police, où un avocat spécialisé en droit routier peut intervenir pour défendre le dossier.
Comment éviter la perte de points et protéger votre permis ?
Un retrait de points feu rouge est problématique, surtout si le solde du permis à points est déjà faible. Surtout qu’il faut attendre 3 ans sans nouvelle infraction, pour que les points soient automatiquement récupérés.
| Situation | Mesure à prendre | Conséquences |
|---|---|---|
| Solde de points réduit mais supérieur à 6 | Stage de récupération de points (facultatif) | +4 points récupérés, stage réalisable une fois par an |
| Solde de points inférieur à 6 | Stage de récupération de points (obligatoire après réception due la lettre 48M en recommandé) | Évite l’invalidation du permis |
| Solde de points nul | Invalidation du permis : réception de la lettre 48 SI par lettre recommandée | Interdiction de conduire tout véhicule à moteur. Obligation de repasser le code et la conduite |
Une solution plus rapide consiste à effectuer un stage de récupération de points. Ce stage, d’une durée de 2 jours, permet de récupérer jusqu’à 4 points et peut être réalisé une fois par an.
Si le solde de points est inférieur à 6 points, un courrier recommandé invite l’automobiliste à effectuer ce stage de manière obligatoire pour éviter l’invalidation du permis (lettre 48M).
Lorsque vous recevez la lettre 48 SI, ça signifie que votre permis est annulé. Par conséquent, vous avez interdiction de conduire. Pour avoir un nouveau permis, vous repasser le code et la conduite. De plus, vous devez attendre 6 mois avant de pouvoir vous inscrire à l’examen du permis de conduire.
Impact sur l’assurance auto et risques en cas de récidive
Une simple amende feu rouge n’entraîne pas de signalement automatique à l’assureur. Toutefois, une suspension de permis doit obligatoirement être déclarée et peut entraîner une augmentation de la prime d’assurance.
En cas d’accident après un feu rouge grillé, les conséquences peuvent être lourdes. Si l’assureur prouve que l’infraction a causé l’accident, il peut réduire ou refuser l’indemnisation, notamment si le conducteur est en tort exclusif. Dans les situations les plus graves, l’assureur peut résilier le contrat, rendant l’accès à une nouvelle assurance difficile et coûteux.
Enfin, une récidive de franchissement de feu rouge dans un délai de 3 ans est passible d’une amende plus élevée, d’une suspension plus longue et d’un passage devant le tribunal de police.
Respecter un feu rouge, c’est avant tout éviter des complications inutiles. Une simple erreur peut avoir des répercussions sur le permis de conduire et le portefeuille. Heureusement, il existe toujours des options pour limiter les pertes, que ce soit en contestant l’amende, en suivant un stage de récupération de points ou en adoptant une conduite plus attentive. Anticiper vous permet de rouler plus sereinement, sans avoir à craindre la prochaine lettre recommandée.